Des Bitcoins en héritage : trois étapes pour assurer la transmission adéquate des cryptomonnaies

Le regain des cryptomonnaies a ressorti du lot parmi tous les autres types d’actifs non conventionnels. Bitcoin, Ethereum, Ripple et Litecoin, entre autres, qui sont des plus dynamiques, font désormais partie (certains iraient même jusqu’à dire « partie intégrante ») du marché. Toutefois, une question demeure : comment assurer la transmission adéquate de ces actifs numériques?

Les devises numériques, ou argent électronique, consistent en une « monnaie » d’échange sur Internet. La cryptomonnaie est une devise numérique, qui n’est assujettie à aucune autorité centralisée et qui utilise la cryptographie (techniques de chiffrement) pour assurer la sécurité des transactions et éviter les problèmes de contrefaçon. L’Internet nous a offert la possibilité de transférer instantanément des renseignements, tandis que la cryptomonnaie, tout comme la technologie des chaînes de blocs, permet de transférer instantanément des valeurs.

N’est-ce pas ce que fait une banque? La question est pertinente. La différence se situe au niveau de la décentralisation des pouvoirs. Alors que nous avons recours aux banques et aux banques centrales pour conserver notre argent, nous leur donnons le contrôle absolu, car elles contrôlent la quantité d’argent qui doit être imprimée et mise en circulation. Les cryptomonnaies sont le résultat d’une idée, soit que le « nous » collectif (participants/société) peut « reprendre » ou regagner le contrôle de notre argent (décentralisation), tout en effectuant des transactions de manière plus sécuritaire et plus rentable.

Mais il y a un hic : qu’arrive-t-il à vos cryptomonnaies lorsque vous décédez? Le principe fondamental d’une cryptomonnaie est de constituer un actif protégé et difficile à repérer. Lorsque les détenteurs de cryptomonnaies décèdent, il n’existe pas de solution miracle pour transférer ces actifs. Si le legs de cryptomonnaies n’est pas planifié adéquatement, il est fort probable que cet argent se retrouvera dans un abîme numérique au moment du décès du détenteur.

Voici trois éléments importants à garder à l’esprit lorsque vous léguez des cryptomonnaies :

1- Incluez-les dans votre testament

Cet élément peut sembler évident, mais il faut en tenir compte. Lors de l’établissement d’un testament ou de la planification successorale, nous réfléchissons à qui léguer la maison ou le vase antique de notre arrière-grand-mère, ainsi qu’à la répartition du portefeuille. Le même traitement devrait être réservé aux cryptomonnaies. Pensez à la personne à qui vous voulez les léguer. Doivent-elles être réparties entre vos bénéficiaires ou encore transférées à un organisme de bienfaisance de votre choix à votre décès?

En incluant cet actif considérable dans votre testament, vous vous assurez qu’il ne se perdra pas aux confins de la sphère numérique pour toujours. Malgré la difficulté de l’exercice, l’établissement d’un testament et d’une planification successorale efficaces constitue une étape nécessaire pour préparer votre famille à votre départ

2- Gardez vos mots de passe en lieu sûr, mais indiquez à vos héritiers où ils se trouvent

Nous ne recommandons pas nécessairement de noter sur papier votre mot de passe, également appelé clé ou adresse privée, ni de l’envoyer par courriel, ni même de le conserver dans votre testament. Par contre, vous devez absolument penser à une manière dont le bénéficiaire pourra récupérer votre mot de passe, ainsi qu’à un endroit où l’entreposer. Certaines personnes le gardent sur elles en tout temps sur une clé USB, d’autres le gardent dans un endroit sûr à leur domicile ou encore dans un coffret de sûreté dans une banque (le monde est plein de contradictions!). Quelle ironie quand on pense que les cryptomonnaies ont justement été créées pour éviter le recours aux banques. Mais parfois on ne peut pas faire autrement. Certaines choses doivent tout simplement être gardées dans un endroit sûr, et quoi de plus sûr qu’un coffret de sûreté dans une banque. Il existe également une version moderne du coffret de sûreté, soit un service de garde d’actifs numériques.

Il est primordial de conserver votre clé privée dans un endroit sûr afin d’assurer la protection de votre cryptomonnaie. Cependant, vous devez absolument indiquer à vos conseillers les plus fiables, au fiduciaire/liquidateur de votre succession ou à vos bénéficiaires où ils pourront trouver la clé privée à votre décès, sinon vos actifs numériques pourraient être perdus à jamais.

Voir aussi: Perte de cryptomonnaies : mode d’emploi

Une personne sur son ordinateur

3- Conservez des traces de vos transactions

Selon l’Agence du revenu du Canada (ARC) : « En règle générale, l’ARC traite la cryptomonnaie comme une marchandise aux fins de la Loi de l’impôt sur le revenu. Tout revenu provenant d’opérations en cryptomonnaie est généralement traité comme un revenu d’entreprise ou comme un gain en capital, selon les circonstances. De la même manière, si les gains sont considérés comme un revenu d’entreprise ou comme un gain en capital, les pertes sont traitées comme des pertes d’entreprise ou des pertes en capital. » (ARC, 2020)

Par conséquent, vous devez tenir un registre de vos transactions de cryptomonnaies. Selon l’ARC[1], il est important de garder une trace de certains éléments, notamment les suivants :

la date des transactions;
les reçus d’achat ou de transfert de cryptomonnaies;
la valeur de la cryptomonnaie en dollars canadiens au moment de la transaction;
les registres de portefeuilles électroniques et les adresses de cryptomonnaie;
une description de la transaction et de l’autre partie (même s’il ne s’agit que de son adresse de cryptomonnaie);
les registres des échanges;
les frais comptables et juridiques;
les coûts de logiciels liés à la gestion de vos affaires fiscales.

En procédant à une tenue de registres adéquate de vos transactions, votre comptable et les fiduciaires/liquidateurs de votre succession auront accès à tous les renseignements nécessaires pour produire correctement votre déclaration de revenus finale et justifier la position fiscale adoptée.

Le numérique s’est infiltré dans différentes sphères de nos vies. Même si, à première vue, les cryptomonnaies sont abstraites (après tout, elles sont virtuelles!), elles peuvent acquérir une grande valeur. Il est donc primordial d’indiquer dans votre testament les renseignements nécessaires pour les récupérer. Choisissez les bénéficiaires auxquels vous voulez léguer vos cryptomonnaies et donnez des directives adéquates sur l’endroit où se trouvent vos clés privées et vos mots de passe.

Chez Richter, nous sommes conscients que pour constituer un testament et une planification successorale efficaces, il ne faut pas seulement consigner des décisions sur la répartition des actifs. En collaborant étroitement avec nos clients, en apprenant à les connaître, ainsi que leurs familles, et en tenant compte de leurs objectifs, nous les aidons à élaborer un plan solide et inclusif. Le rôle d’un conseiller est d’accompagner ses clients pour mettre en lumière toute autre question ou étape à envisager, que ce soit pour le client ou les membres de sa famille, par exemple, les mandats d’inaptitude, les fiducies familiales, la réorganisation du vivant du client des actifs et des entreprises familiales et, bien entendu, la protection des actifs, tant les cryptomonnaies que d’autres éléments auxquels on ne pense pas habituellement lors de la rédaction d’un testament.

Consultez également les articles suivants :

[1] ARC. « Guide de la monnaie virtuelle pour les utilisateurs de cryptomonnaie et les professionnels de l’impôt ». https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/observation/monnaie-numerique/cryptomonnaies-guide.html