Le Baron produits de plein air ltée

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Dossier d’insolvabilité
Documents
Le Baron produits de plein air Ltée

Procédures relatives à la faillite

Certificat de cession – daté 17 janvier 2017 – 164 ko

Ordonnances de la cour

Jugement libérant le syndic – daté 2 novembre 2017 – 52 ko

Avis

Avis de dividende définitif et de demande de libération du syndic – daté 25 août 2017 – 201 ko

Avis de la faillite, première assemblée des créanciers – daté 24 janvier 2017 – 470 ko

Rapports

Rapport du syndic à la première assemblée des créanciers (version anglaise seulement) – daté 6 février 2017 – 106 ko

Loi sur le programme de protection des salariés

Guide du demandeur – Programme de protection des salariés – 180 ko

Avis selon la Loi sur le programme de protection des salariés (« LPPS ») – daté 2 février 2017 – 27 ko

Formulaires

Preuve de réclamation – 59 ko

Procédures relatives à la proposition

Avis d’intention

Certificat de dépôt d’un Avis d’intention de faire une proposition – daté 19 septembre 2016 – 29 ko

Requêtes

Requête en vue d’obtenir une prolongation de délai pour le dépôt d’une proposition (version anglaise seulement) – daté 14 octobre 2016 – 2 mo

Demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 21 septembre 2016 – 12 mo

Avis

Avis aux créanciers de l’intention de faire une proposition – daté 21 septembre 2016 – 11 mo

Ordonnances de la cour

Jugement prorogeant le délai pour le dépôt de la proposition au 2 décembre 2016 (version anglaise seulement) – daté 19 octobre 2016 – 118 ko

Ordonnance visant la consolidation administrative des dossiers (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 133 ko

Ordonnance visant l’entente de services-conseils (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 264 ko

Rapports

Second rapport du syndic sur l’état des affaires et finances de la personne insolvable (version anglaise seulement) – daté 17 octobre 2016 – 2 mo

Rapport du syndic pour une demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 26 septembre 2016 – 4 mo

Le Baron produits de plein air Dundas Inc

Procédures relatives à la faillite

Certificat de cession – daté 17 janvier 2017 – 164 ko

Ordonnances de la cour

Jugement libérant le syndic – daté 2 novembre 2017 – 54 ko

Avis

Avis de demande de libération du syndic – daté 25 août 2017 – 171 ko

Avis de la faillite, première assemblée des créanciers – daté 24 janvier 2017 – 202 ko

Rapports

Rapport du syndic à la première assemblée des créanciers (version anglaise seulement) – daté 6 février 2017 – 96 ko

Formulaires

Preuve de réclamation – 59 ko

Procédures relatives à la proposition

Avis d’intention

Certificat de dépôt d’un Avis d’intention de faire une proposition – daté 19 septembre 2016 – 29 ko

Requêtes

Requête en vue d’obtenir une prolongation de délai pour le dépôt d’une proposition (version anglaise seulement) – daté 14 octobre 2016 – 2 mo

Demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 21 septembre 2016 – 12 mo

Avis

Avis aux créanciers de l’intention de faire une proposition – daté 21 septembre 2016 – 123 ko

Ordonnances de la cour

Jugement prorogeant le délai pour le dépôt de la proposition au 2 décembre 2016 – daté 19 octobre 2016 – 118 ko

Ordonnance visant la consolidation administrative des dossiers (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 136 ko

Ordonnance visant l’entente de services-conseils (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 266 ko

Rapports

Second rapport du syndic sur l’état des affaires et finances de la personne insolvable (version anglaise seulement) – daté 17 octobre 2016 – 2 mo

Rapport du syndic pour une demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 26 septembre 2016 – 4 mo

Le Baron Outdoor Products Mississauga Ltd

Procédures relatives à la faillite

Certificat de cession – daté 17 janvier 2017 – 164 ko

Ordonnances de la cour

Ordonnance libérant le syndic – dated November 2, 2017 – 52 ko

Avis

Avis de demande de libération du syndic – daté 25 août 2017 – 172 ko

Avis de la faillite, première assemblée des créanciers – daté 24 janvier 2017 – 189 ko

Rapports

Rapport du syndic à la première assemblée des créanciers (version anglaise seulement) – daté 6 février 2017 – 96 ko

Formulaires

Preuve de réclamation – 61 ko

Procédures relatives à la proposition

Avis d’intention

Certificat de dépôt d’un Avis d’intention de faire une proposition – daté 19 septembre 2016 – 30 ko

Requêtes

Requête en vue d’obtenir une prolongation de délai pour le dépôt d’une proposition (version anglaise seulement) – daté 14 octobre 2016 – 2 mo

Demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 21 septembre 2016 – 12 mo

Avis

Avis aux créanciers de l’intention de faire une proposition – daté 21 septembre 2016 – 122 ko

Ordonnances de la cour

Jugement prorogeant le délai pour le dépôt de la proposition au 2 décembre 2016 – daté 19 octobre 2016 – 118 ko

Ordonnance visant la consolidation administrative des dossiers (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 136 ko

Ordonnance visant l’entente de services-conseils (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 266 ko

Rapports

Second rapport du syndic sur l’état des affaires et finances de la personne insolvable (version anglaise seulement) – daté 17 octobre 2016 – 2 mo

Rapport du syndic pour une demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 26 septembre 2016 – 4 mo

Le Baron produits de plein air Toronto Inc

Procédures relatives à la faillite

Certificat de cession – daté 17 janvier 2017 – 164 ko

Ordonnances de la cour

Jugement libérant le syndic – daté 2 novembre 2017 – 55 ko

Avis

Avis de demande de libération du syndic – daté 25 août 2017 – 177 ko

Avis de la faillite, première assemblée des créanciers – daté 24 janvier 2017 – 206 ko

Rapports

Rapport du syndic à la première assemblée des créanciers (version anglaise seulement) – daté 6 février 2017 – 99 ko

Formulaires

Preuve de réclamation – 61 ko

Procédures relatives à la proposition

Avis d’intention

Certificat de dépôt d’un Avis d’intention de faire une proposition – daté 19 septembre 2016 – 29 ko

Requêtes

Requête en vue d’obtenir une prolongation de délai pour le dépôt d’une proposition (version anglaise seulement) – daté 14 octobre 2016 – 2 mo

Demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 21 septembre 2016 – 12 mo

Avis

Avis aux créanciers de l’intention de faire une proposition – daté 21 septembre 2016 – 117 ko

Ordonnances de la cour

Jugement prorogeant le délai pour le dépôt de la proposition au 2 décembre 2016 – daté 19 octobre 2016 – 118 ko

Ordonnance visant la consolidation administrative des dossiers (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 136 ko

Ordonnance visant l’entente de services-conseils (version anglaise seulement) – daté 27 septembre 2016 – 266 ko

Rapports

Second rapport du syndic sur l’état des affaires et finances de la personne insolvable (version anglaise seulement) – daté 17 octobre 2016 – 2 mo

Rapport du syndic pour une demande d’approbation d’une entente de services-conseils, de certains frais, de la consolidation administrative des procédures relatives aux avis d’intention et d’autres redressements (version anglaise seulement) – daté 26 septembre 2016 – 4 mo
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